Eco et politique
CHRONIQUE – Bamba Alex Souleymane propose une loi relative à la protection et au respect de la fonction de Président de la République
Les populations africaines sont en train ; sinon de banaliser, du moins de désacraliser la fonction de PRÉSIDENT de la RÉPUBLIQUE. Le Président de la République est bien cet homme (ou cette femme à l’instar de l’ancienne Présidente du Libéria : Ellen Johnson Sirleaf) qui préside (du latin praesidere : présider) un régime présidentiel qui lui-même se présente comme un régime politique reposant sur le principe sacro-saint de la séparation des pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire).
Le Président de la République est le détenteur du pouvoir exécutif et est généralement élu au suffrage universel. Les régimes présidentiels, qui prennent leur essor à la fin du 18e siècle dans la Constitution des États-Unis, sont fidèles aux principes d’équilibre des pouvoirs comme définis par Montesquieu (1689-1755) si l’on considère les choses d’un point de vue historique.
Si l’on n’y prend garde, pour un oui ou un non, ou encore pour des raisons ou questions fallacieuses, sans forcément pour des raisons plausibles, il peut suffire voire plaire à un groupuscule de revanchards, de sycophantes, ou à tout le moins à des nihilistes invétérés, de procéder par des pratiques déloyales, dilatoires ou ostentatoires, de tenter d’humilier leur Président. C’est-à-dire, remettre en cause la légalité dont la garante n’est autre que, la constitution (loi fondamentale) et les institutions républicaines elles-mêmes que les factieux s’échinent souvent, à battre en brèche ou, à tout le moins ; à dévoyer via des procédés immondes.
Ainsi en a-t-il été de nombreux chefs d’Etat. Certains humiliés et bannis. Et pourtant, nombre parmi eux, s’étaient véritablement sacrifiés pour la cause. Hélas, pour des considérations ou des raisons peu ou prou fallacieuses, discutables bien des fois, de grands et excellents chefs de leurs pays, se sont-ils vus jetés aux orties. Hués, vilipendés et livrés à la vindicte populaire. Et pourtant,… ils n’avaient pas démérité. Certains devraient être plutôt portés au pinacle.
Mais, la versatilité ou, la mauvaise interprétation des mutations çà et là, mal comprises, interprétées à la cause de la haine et du mépris, ont malheureusement érodé les fondements de la cohésion et l’unité qui constituaient un socle contre les velléitaires et stakhanovistes politiques qui essaiment les marigots politiques africains.
DES CHIFFRES ET DES STATISTIQUES QUI FONT FROID DANS LE DOS
Comment se peut-il qu’après une soixantaine d’années d’indépendance, l’on en vienne encore à des actes barbares antidémocratiques du fait d’être obnubilé par la quête du pouvoir ? Les chiffres relatifs aux coups d’Etat, coups de force et autres tentatives intervenus sur le continent africain depuis 1952 est à la fois alarmant et effrayant. L’Afrique est classée dans le rang des continents les plus instables. Ce depuis la deuxième guerre mondiale.
En 2023, le coup de force qui a déposé le Président Ali Bongo du Gabon est le 146e survenu sur le continent depuis 1945. Sur les quelques 54 États que compte l’Afrique, 41 pays ont fait face à des tentatives avérées de renversement de pouvoir ! Au niveau mondial, 7 coups de force sur 10, dans la même période considérée, ont été constatés en Afrique. Seulement 37, sur les 146 dénombrés, se sont achevés par un échec ; ce qui porte le ratio à 75% de taux de réussite selon une étude sérieuse.
Cette étude ne prend d’ailleurs pas en compte les nombreux complots et autres mutineries déjoués comme ce fut le cas à Djibouti au cours du deuxième mois de l’année 2022. La boîte de Pandore aura sans doute été ouverte par Nasser d’Egypte lorsqu’en juillet 1952, il renversait la monarchie du roi Farouk 1er . Le deuxième coup d’Etat sur le continent est intervenu en novembre 1958 au Soudan et a porté au pouvoir le général Ibrahim Abboud. Ce pays est par ailleurs le recordman des coups d’Etat avec un nombre de 10 avec celui constaté en octobre 2021.
En termes de classement par fréquence, après le Soudan, le Burundi et le Burkina Faso sont à égalité avec 8 coups de force ou tentatives. Sur la liste des pays africains les plus instables viennent le Nigeria (7 coups d’État), le Congo, le Bénin (6), la République centrafricaine (6), le Tchad (6), les Comores (5), le Ghana (5), le Mali (5), la Guinée-Bissau (5), l’Éthiopie (4), l’Ouganda (4), etc. Le renversement de Mohamed Bazoum a hissé le Niger au même rang que les pays ayant connu 6 coups de force à l’exemple du Tchad. Notons que le 1er coup d’Etat au Niger était l’œuvre de Seyni Kountché en 1974.
En substance, l’on peut retenir que les années 70 ont été celles qui ont connu le plus de coups de force soit 34 ; les années 60 et 80 ont connu 25 putschs ou tentatives. Les années 2000 ont été relativement calmes avant d’atteindre 15 coups de force ou tentatives en 2010. Et depuis 2020, une recrudescence des coups de force ou de tentatives (déjà une dizaine) font craindre la survenance d’un nouveau cycle d’instabilité dans une Afrique en pleine mutation où s’exacerbent des courants nationalistes et souverainistes qui veulent s’affranchir définitivement ou partiellement de la ‘’tutelle’’ occidentale. C’est dire combien dans cette situation, il importe de protéger les institutions républicaines et ceux qui en premier chef les incarnent.
CES POSTURES ICONOCLASTES ET ANACHRONIQUES D’AFRICAINS QUI DONNERAIENT RAISON À PLATON
Depuis que le monde est monde, de la préhistoire à nos jours, en passant par l’antiquité et le moyen âge, les êtres humains vivant en groupe ont toujours éprouvé le besoin voire la nécessité de hiérarchiser leur société et leurs rapports. Même dans le monde animal tout semble obéir à cette réalité. Il faut un chef pour guider et conduire l’ensemble de la communauté. Le pouvoir est ainsi considéré comme une émanation ou un don divin.
Au chef était attribué des pouvoirs reçus de Dieu pour commander. C’est la raison pour laquelle les pharaons en Egypte antique étaient considérés comme des dieux. A ces époques reculées la plupart des civilisations (mésopotamiennes, babyloniennes etc.) voyaient les choses sous ce prisme. Même dans la Rome antique les empereurs étaient quasiment des demi-dieux. Les monarchies qui ont vu le jour ici et là à travers les continents sont nées de ce même principe relevant en quelque sorte du droit divin.
Dans la Grèce antique, de nombreux philosophes (Socrate, Platon, Aristote et bien d’autres) ont réfléchi et produit de grandes oeuvres sur les différents systèmes de gouvernance des sociétés humaines. Si aujourd’hui la démocratie semble être le système de gouvernance le plus répandu et le régime présidentiel l’un des plus courants car ayant à la racine vocation de rompre avec la présence systématique d’un monarque de droit divin, un penseur comme Platon en faisait une critique relativement acerbe.
La République, son œuvre majeure la plus connue en témoigne. Il y fait passer la démocratie (l’une des cinq formes de gouvernance qu’il énonce) comme un régime politique instable dirigé par un peuple d’ignorants. Contrairement à un régime aristocratique, dirigé par des philosophes sages, éduqués et où le savoir et la raison prédominent qu’il présente comme la meilleure forme de gouvernance. La démocratie nait du peuple pauvre voulant prendre sa revanche sur les plus riches.
Dans ces dialogues utopiques il écrit à cet effet :
« Eh bien, à mon avis, la démocratie arrive, lorsque les pauvres, ayant remporté la victoire sur les riches, massacrent les uns, chassent les autres, et partagent également avec ceux qui restent, l’administration des affaires et les charges publiques, lesquelles, dans ce gouvernement, sont données par le sort pour la plupart »…
« C’est ainsi en effet que s’établit la démocratie, soit par la voie des armes, soit par la retraite des riches, effrayés de leur danger.»
Pour Platon, adepte de la cité idéale, parce qu’elle donne trop de pouvoir et de liberté au peuple, la démocratie engendre des tensions et conflits entre les citoyens qui, pour éviter les guerres civils, s’en remettent finalement à un régime tyrannique et despotique susceptible de réduire ou restreindre les libertés. Est-ce vers cette forme de démocratie qu’évolue l’Afrique dans son ensemble aujourd’hui ? Comme si le recours à la force et à l’insurrection devenait chose banale et renverser un Président de la République et son régime chose légale ?
N’est-ce pas cela que le Président français Jacques Chirac voyait poindre à l’horizon lorsqu’en 1990, il avait déclaré sans coup férir que l’Afrique « n’est pas mure pour la démocratie » ?
LA FONCTION PRÉSIDENTIELLE N’EST PAS BANALE, ELLE EST CAPITALE ET IL FAUT LA PROTÉGER
La fonction présidentielle n’est pas une fonction banale. Elle est d’une importance capitale. C’est l’épine dorsale d’un pays, d’une République. Le Président de la République incarne à la fois la légalité et la légitimité aux yeux de tous et pour le compte de tous. Peu importe le parti politique auquel il appartient car le suffrage universel acquis le fait porter au pinacle. Cela dit, nous sommes dans une situation qui appelle non seulement à s’indigner, mais à s’offusquer davantage du fait de certains coups de force justifiés ou pas, qui interpellent et interrogent.
Cette exégèse qui prend sa source dans le fait d’éviter de jeter en pâture sinon de livrer aux chiens, des hommes de très grande valeur, d’itinéraires au long parcours, qui après avoir sollicité la confiance de leurs concitoyens, se sont vus adoubés par ceux-ci et exercer pour leur compte la fonction présidentielle. Celle de numéro un de tout le monde. Dès lors qu’il est élu, il est le président de tout le monde. C’est ce que stipule l’article 34 de la loi N°2016-886 du 8 novembre 2016 portant Constitution de la République de Côte d’Ivoire :
« Le Président de la République est le Chef de l’Etat. Il incarne l’unité nationale. Il veille au respect de la Constitution. Il assure la continuité de l’Etat. Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire, du respect des engagements internationaux. » Alors comment donc admettre ou concevoir qu’aujourd’hui encore au 21e siècle, en 2024, l’on en soit à épiloguer sur des contradictions, des attitudes plutôt inquisitrices de personnes qui, il y a peu, se présentaient comme étant l’alpha et l’oméga de la démocratie, de l’humanisme, de la défense des valeurs du pluralisme ?
C’est choquant ! C’est pour cela qu’il faut qu’une bonne fois pour toute les Assemblées législatives, notamment celles de la Côte d’Ivoire que j’interpelle et félicite en même temps, réfléchissent à une probabilité d’inclure la nécessité, de protéger le chef de l’État, le Président de la République, comme ailleurs dans d’autres pays. Je le souhaite et le sollicite. L’éminence de cette fonction et le contexte de déviance et de représailles constaté çà et là sur le continent, notamment en Afrique de l’Ouest ces dernières années impose que le Titre 3 de la Constitution consacré au Président de la République et au Gouvernement fasse l’objet de modification ou d’amendement imposant la protection du Président de la République.
Aucune disposition dans l’actuelle loi fondamentale ne touche à cet aspect sur les 22 articles portant sur le Président de la République (art.34 à 55 et art. 57).
Même la loi constitutionnelle N°2020-348 du 19 mars 2020 modifiant la loi N°2016-886 du 8 novembre 2016 portant Constitution de la République de Côte d’Ivoire à ignorer cet aspect. Ce vide est à combler. Il s’agirait entre autres à titre de propositions, d’adapter ou d’appliquer les dispositions générales de l’article de 2 de la Constitution spécifiquement au Président de la République, notamment l’alinéa 3 et les dispositions de l’article 3. Introduit dans les dispositions du Titre 3, cela pourrait donner respectivement :
-« Les droits du Président de la République sont inviolables. Les autorités publiques en exercice ont l’obligation d’en assurer le respect, la protection et la promotion pendant et après le ou les deux mandats de celui qui a exercé cette fonction suprême. »
-« Sont interdits et punis par la loi, les traitements inhumains cruels, dégradants et humiliants, la torture physique ou morale, les violences physiques et les mutilations et toutes les formes d’avilissement de l’être humain à l’encontre du Président de la République démocratiquement élu en exercice ou ayant quitté cette fonction suprême sous quelque motif que ce soit. »
Pour l’exemple, dans les grandes démocratie aujourd’hui telles que la France qui est passée par plusieurs processus de transformation de sa société depuis les ères gauloise, francs, la féodalité, la royauté, la prise de la Bastille, l’empire, est aujourd’hui une République solide où le pluralisme et le passage aussi bien de la Présidence de la République à une vie ‘’normale’’, le passage d’un poste politique électif quelconque à la citoyenneté ordinaire ne produisent un quelconque effet néfaste sur la société.
TOURNER LE DOS AUX ANCIENNES PRATIQUES DES RÉPUBLIQUES BANANIÈRES
Il est totalement inacceptable et inadmissible de voir que dans les Républiques quasi bananières comme le Mali, l’on en soit encore à vouloir réinventer l’eau chaude après les épisodes Toumani Touré, les péripéties de la transition ayant impliqué des personnalités telles que Aya Sanogo, Cheick Modibo Diarra et autres. Diakounda avait été désigné comme président de la transition, après Cheick Modibo Diarra. On sait qu’il a été admonesté et par des partisans chauffés à blanc et quelques bidasses en mal de maitrise et de formation qui étaient dans une logique quasi monopolistique et, à l’avenant, à la gloire d’un individu. Cela a tourné court. Le résultat en a été quoi ?
L’élection du Premier ministre Ibrahim Boubakar Kéita, chassé ensuite comme un malpropre, sans égard pour la fonction qu’il a occupée. Il y a le cas Alpha Condé en Guinée qui a été élu après que Moussa Dadis Camara et le Général Sékouba eussent tour à tour exercés le pouvoir. Une fois élu, il a déçu. Son discours a changé, son comportement aussi. Mais il avait la légitimité et rien ne justifiait qu’il soit jeté aux orties comme il l’a été. Il en a été ainsi de tous les présidents après Condé et avant lui Sékou Touré. Ces crises ont plongé la Guinée dans une sorte de tourmente.
Aujourd’hui, un colonel, Mamadou Doumbouya, en est le chef qui lui-même a perpétré un putsch contre Alpha Condé qui l’avait appelé pour assurer sa sécurité. Le cas Dadis Camara interpelle aussi car malgré son retour volontaire dans son pays après 12 ans d’exil, il a été arrêté et jugé pour son rôle supposé dans les massacres du 28 septembre 2009. Il n’y a eu aucun égard pour les hautes fonctions de Président du Conseil national pour la démocratie et le développement (de facto Président de la République) qu’il a assumées. Cela interroge et rend perplexe…
Bref, c’est une série de situations ubuesques et quasiment rocambolesques, comme en 2023 au Niger, avec le cas Mohamed Bazoum renversé par le général Abdourahamane Tchiani.
Le cas du Burkina Faso est le cas d’école le plus affligeant et qui mérite d’être conté et raconté. Voici des militaires qui, après qu’il y a eu l’insurrection contre Compaoré les 30 et 31 octobre 2014, se sont insurgés contre toute velléité de coup d’État. Et lorsque Diendéré avait réussi peu ou prou son coup d’État, la communauté internationale s’est indignée. Ceux qui voulaient le pouvoir ont été arrêtés et mis en prison. Mais ô paradoxe, d’autres sont venus prendre le pouvoir, se sont assis et on les applaudit. Cela obéit à quelle logique ?
Quel sort a-t-on réservé au Président Compaoré après tous les bons et loyaux services rendus au Burkina Faso qu’il a mis sur orbite et sur la voie du développement ? Allez-y comprendre quelque chose, notamment s’agissant de l’épouvantail de l’assassinat de Sankara sur le théâtre des opérations où il est avéré qu’il n’était pas présent et n’était aucunement mêlé au projet de mise à mort de son ‘’frère’’ malgré la différence de vue sur la manière de conduire ou d’orienter la révolution ; toute chose qui avait peu ou prou refroidi leur relation. Compaoré ne mérite pas l’exil et le sort qu’il subit.
Les exemples sont légion. D’où la nécessité de protéger les Présidents. Cette initiative doit venir des parlementaires pour mettre à l’abri les Présidents qui, après avoir quitté le pouvoir à la fin de leur mandat, soit par démission ou pour quelque raison que ce soit, ne doivent pas être livrés aux chiens et encore moins jetés en pâture ou en victimes expiatoires. Il faut que nous ayons une conscience élevée comme en France, comme aux Etats-Unis d’Amérique, comme dans les grandes démocraties de notre époque.
Même en Amérique latine qui n’est pas une zone très stable (pour avoir a connu des Salvador Allende, Augusto Pinochet, Fidèle Castro, Che Guevera, le général Somoza, généralissime Rafael Leonidas Trujullo, Ernesto Geisel et tant d’autres), une fois qu’ils ont fini leur fonction de Président, on les respecte. Ils vaquent à leurs occupations. André Kolingba en Centrafrique et bien d’autres ont, à un moment ou à un autre vécu librement.
Georges Weah est aujourd’hui respecté par le Liberia. Il n’est plus président. Il est venu au pouvoir démocratiquement et démocratiquement il a quitté le pouvoir. C’est un bel exemple. Cette ancienne colonie américaine traduit bien sa vocation, même si de triste mémoire, l’on se rappelle la période de Samuel Doe, des chefs de guerre. L’Ecomog mis en place par l’Afrique de l’ouest, la CEDEAO n’avait pas été capable de juguler à la racine la paupérisation, les rancœurs, les rancunes, les querelles intestines et tribales qui minaient alors ce pays.
EN GUISE DE CONCLUSION
En conclusion, nous devons absolument bannir la laideur des comportements qui conduisent à humilier les chefs qui nous ont commandés.
Pas de chasse aux sorcières ! Le chef de l’État et son gouvernement tout comme l’Assemblée nationale qui en a la prérogative peuvent prendre l’initiative de proposer et d’adopter une loi relative à la protection et au respect du Président de la République. La chambre haute du Parlement, le Sénat, viendrait l’entériner avant sa promulgation. Et pour cause l’État leur doit (aux Présidents ou anciens Présidents de la République) du respect, de la reconnaissance, une protection absolue contre tout.
Me Bamba Alex Souleymane
Journaliste Professionnel
Juriste, Agent d’affaires judiciaires
Expert Consultant en Stratégies
Diplômé en Hautes Etudes Internationales
et des Civilisations
Chevalier de l’Ordre national
Officier du Mérite national
Commandeur dans l’Ordre sportif